Actualités |
17 mars 2023
Zone de pêche Coquille Saint-Jacques Manche-Est Campagne 2022-2023_Arrêté n°042-2023
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22 décembre 2022
Consultation du public avenant délibération crustacés Baie de Seine-2023
un avenant à la délibération portant organisation de la pêches des crustacés en Manche Est secteur Manche (50) et Calvados (14) est proposé.
Le projet est consultable :
Les observations du public doivent être envoyées à l’adresse courriel suivante : contact@comite-peches-normandie.fr La consultation est ouverte pendant une période de 25 jours à partir du 22 décembre 2022. Inclus.
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22 décembre 2022
Consultation du public- projet avenant délibération bulot Manche Ouest
avenant à la délibération portant organisation de la pêche des bulots en Manche Ouest. Le projet est consultable :
Les observations du public doivent être envoyées à l’adresse courriel suivante : contact@comite-peches-normandie.fr La consultation est ouverte pendant une période de 25 jours à partir du 22 décembre 2022. Inclus.
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17 octobre 2022
Consultation du public- projet délibération exploitation CSJ 2022-2023
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29 septembre 2022
Campagne CSJ 2022-2023
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7 septembre 2022
Consultation du public- projet délibération exploitation CSJ secteur Ouest Cotentin - campagne 2022/2023
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7 septembre 2022
Consultation du public- délibération exploitation coquille Saint Jacques secteur Nord Cotentin 2022/2023
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13 avril 2022
Mesures d'encadrement de la pêche de la sardine - avril 2022
« Mesures d’encadrement de la pêche de la sardine – Manche Est – zone réouverte Manche Est Est soumis à consultation du public la délibération n°2022/e-SAR-ME-12 relative aux mesures d’encadrement de la pêche de la sardine en Manche Est – l’objectif est d’assurer une cohabitation sur la zone, encadrer la gestion de l’effort de pêche, éviter des reports de pêche, assurer les équilibres socio-économiques.
La consultation démarre le 14 avril 2022 inclus (affichage à partir du 13 avril 2022). |
15 mars 2022
consultation du public - délibération CMEA - encadrement de la pêche
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15 mars 2022
Consultation du public- délibération relative à l'exploitation de la licence filet au large de la Normandie secteur Manche Est
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15 mars 2022
Consultation du public -délibération relative aux mesures d'exploitation de la licence bulot au large de la Seine-Maritime
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15 mars 2022
Consultation du public - délibération bulot - création licence bulot Nord Cotentin Baie de Seine
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15 mars 2022
Consultation du public - délibération bulot -mesures d'exploitation de la licence bulot au large du Nord Cotentin et de la Baie de Seine
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15 mars 2022
Consultation du public - délibération pap - conditions d'attribution de la licence pap
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