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Listes d'attente Licences CSJ ME et MO - Campagne 2024-2025

Veuillez trouver la délibération relative aux listes d'attente des licences CSJ ME et MO pour la campagne 2024/2025

Délibération - liste d'attentes CSJ 2023-2024

Délibération liste d’attente licences CSJ 2022-2023

La liste d’attente pour les licences coquille Saint Jacques pour la campagne 2022/2023 n’est plus en vigueur.

-> Rappel concernant les attributions des licences coquille Saint Jacques : la base de cette délibération est que ces attributions sont réalisées jusqu’à la date de la fermeture du gisement concerné ou au plus tard le 1er avril, si le gisement n’a pas été fermé avant cette date

Délibération liste d'attente CSJ : 2021-2022

La liste d’attente pour les licences coquille Saint Jacques pour la campagne 2021/2022 n’est plus en vigueur.

Délibération CSJ liste d'attente

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