CSJ - Réglementation "Bande côtière Seine maritime" !
CSJ - Réglementation "Bande côtière Seine maritime" !
Retrouvez ci-dessous les arrêtés relatifs à la pêche de la CSJ dans le gisement Bande côtière.
Arrêté n°50 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ secteur Seine-Maritime" pour pratiquer la pêche de la CSJtélécharger le PDF
Arrêté n°40 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ secteur Seine-Maritime" pour pratiquer la pêche de la CSJtélécharger le PDF
arrêté n°25 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ secteur Seine-Maritime" pour pratiquer la pêche de la CSJtélécharger le PDF
Arrêté n°011 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ secteur Seine-Maritime" pour pratiquer la pêche de la CSJtélécharger le PDF
Arrêté n°006 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ Seine-Maritime" pour la pêche de la CSJtélécharger le PDF
Arrêté n°005 - modification date de fermeture de la zone dérogatoire entre 3 et 6 milles visée à l'arrêté 55/2014télécharger le PDF
Arrêté n°004 - Conditions d'exploitation du gisement "Bande côtière CSJ Seine Maritime"télécharger le PDF
Arrêté n°259 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ secteur Seine-Maritime" pour la pêche de la CSJtélécharger le PDF
Arrêté n°242 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ Seine-Maritime" pour pratiquer la pêche de la CSJtélécharger le PDF
Arrêté n°234 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ secteur Seine-Maritime" pour la pêche de la CSJtélécharger le PDF
Arrêté n°220 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ secteur Seine-Maritime" pour pratiquer la pêche à la Ctélécharger le PDF
Arrêté n°210 - Fixant les jours et horaires d'accès au gisement "bande côtière CSJ secteur Seine-Maritime" pour pratiquer la pêche de la CSJtélécharger le PDF
Arrêté n°208 - Conditions d'exploitation du gisement "bande côtière CSJ secteur Seine-Maritime"télécharger le PDF
Arrêté n°209 - Portant autorisation de pêche de la CSJ dans la zone dérogatoire visée à l'arrêté n°55/2014 du 14 août 2014télécharger le PDF
COMITÉ RÉGIONAL
DES PÊCHES MARITIMES
ET DES ÉLEVAGES MARINS
NORMANDIE
CRPMEM Siège
9 Quai Lawton Collins
50100 CHERBOURG EN COTENTIN
Tél : 02 33 44 35 82
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