Réglementations

Délibération du CRPMEM de Normandie n°2024/E-BUL-OC-09 - Mesures d’exploitation licence bulot - Manche Ouest - Gisement Ouest Cotentin

Veuillez trouver ci-joint :

l'arrêté n°126/2024 du 28 août 2024 rendant obligatoire la délibération du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins de Normandie n°2024/E-BUL-OC-09 relative aux mesures d’exploitation de la licence bulot (Buccinum undatum) Manche Ouest dans la zone de compétence du CRPMEM de Normandie gisement Ouest Cotentin.

Délibération n°2024/E-BUL-OCRD-10 - Exploitation de la licence bulot MO

Veuillez trouver l'arrêté n°116/2024 rendant obligatoire la délibération du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins de Normandie n°2024/E-BUL-OCRD-10 relative aux mesures d’exploitation de la licence bulot (Buccinum undatum) Manche Ouest dans la zone de compétence du CRPMEM de Normandie gisement Roches Douvres.

Arrêtés rendant obligatoire les délibérations 2024 pour la création de licence de pêche bulot - Manche Ouest

Veuillez trouver ci-dessous les arrêtés :

n°056/2024 rendant obligatoire la délibération du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins de Normandie n°2024/C-BUL-OCC-03 portant création de la licence de pêche du bulot (Buccinum undatum) Manche Ouest sur le gisement Ouest-Cotentin,
n°057/2024 rendant obligatoire la délibération du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins de Normandie n°2024/C-BUL-OCRD-02 portant création de la licence de pêche du bulot (Buccinum undatum) Manche Ouest sur le gisement Roches Douvres.

Réglementation Bulot Manche Ouest

Délibération 2017/29 Calendrier de pêche du Bulot en Manche-Ouest

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